I.          INTRODUCTION

 

Les présentes mentions légales, sauf disposition contraire, sont applicables à votre navigation sur le site Internet www.savoia-skincare.com, y compris dans la version optimisée pour la navigation sur des mobiles, smartphones et tablettes. Le site www.savoia-skincare.com est ci-après désigné le «Site».

 

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II.         COORDONNEES

 

Pour toute question concernant ce site nous vous remercions de bien vouloir vous adresser :

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III.        DROITS PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

SAVOIA est titulaire des noms de domaine « www.Savoia-skincare.com».

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L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi.

 

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de SAVOIA, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.

 

Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de SAVOIA et celle-ci SAVOIA décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu à ces sites.

 

SAVOIA est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

 

IV.       GARANTIES ET RESPONSABILITE

 

SAVOIA ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l'utilisation du Site. Notamment, SAVOIA décline toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d'actes frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du Site.

 

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V.  MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES

SAVOIA vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

 

VI. LITIGES

 

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français (à l'exclusion de ses dispositions qui renverraient à l'application d'une loi étrangère), et notamment les dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ainsi que la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 Informatique et Libertés. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site à l'exception des règles de compétence spéciale, notamment en cas de litige avec un consommateur.

 

Dernière mise à jour : novembre 2017

 

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